Le KYB, la connaissance de l’entreprise cliente, compte plusieurs étapes : confirmer que l’entreprise existe, comprendre qui la contrôle, la filtrer, évaluer le risque. La première, confirmer l’entreprise auprès d’un registre officiel, conditionne toutes les autres, et c’est souvent la plus manuelle. Pour vos clients professionnels français et espagnols, cette page détaille ce qu’une API de registre peut confirmer, ce qu’elle ne peut pas, et comment archiver chaque vérification pour un audit.
Faits au 10 octobre 2026. L’API Fuentio ouvre bientôt ; les exemples sont des réponses réelles enregistrées.
En bref : pour l’étape registre du KYB, une API comme Fuentio confirme, à partir du registre officiel et avec la source et la date de vérification, qu’une entreprise française ou espagnole existe, sa dénomination exacte et sa forme, son statut, son siège, son activité (France) et les noms et qualités de ses dirigeants. Elle ne couvre ni la détention et le contrôle de l’entreprise, ni le filtrage des sanctions, ni un jugement de risque : ce sont d’autres étapes de votre KYB.
Ce que vous allez apprendre
- La place de l’étape registre dans le KYB
- Ce qu’elle confirme pour les entreprises françaises et espagnoles
- Ce qu’elle ne confirme pas
- Comment l’automatiser sans perdre la traçabilité
- Les cas qui demandent une personne
Où se situe l’étape registre ?
- Identifier l’entreprise : obtenir son identifiant officiel et le confirmer au registre.
- Comprendre qui est derrière : dirigeants, et personnes qui la détiennent ou la contrôlent in fine.
- La filtrer : sanctions et listes exigées par vos obligations.
- Évaluer le risque et décider.
L’étape 1 est factuelle et répétitive : la bonne étape à automatiser, à condition que la réponse porte sa source. Voir qu’est-ce que le KYB.
Ce que confirme l’étape registre
| Question KYB | France (Sirene et RNE) | Espagne (BORME) |
|---|---|---|
| L’entreprise existe-t-elle ? | Oui, par SIREN | Oui, par feuille registrale, pour les sociétés avec un acte depuis le 6 octobre 2025 |
| Dénomination exacte | Oui | Oui |
| Forme juridique | Oui, avec le code ELF ISO 20275 | Oui, d’après le suffixe |
| Statut | Active ou cessée, avec la date | Seulement d’après les actes qui le définissent ; sinon « inconnu » |
| Siège | Oui | Quand un acte le publie |
| Activité | Code NAF et équivalent NACE | Non publiée (objet social en texte) |
| Dirigeants | Noms et qualités | Noms et qualités des actes de nomination |
| Source et date | Sur chaque réponse | Sur chaque réponse, avec liens au BOE |
Pour la conformité, la dernière ligne est la plus importante. Voir la provenance de chaque réponse.
Ce qu’elle ne confirme pas
- La détention et le contrôle. Savoir qui détient ou contrôle in fine l’entreprise est une autre étape du KYB, avec ses propres sources et règles d’accès. Ni comptes annuels ni notation : uniquement des faits du registre.
- Le filtrage sanctions et presse : d’autres listes, d’autres outils.
- Que votre interlocuteur représente l’entreprise : voir savoir qui dirige une entreprise française.
- Un avis de risque : Fuentio renvoie des faits du registre, jamais une note.
L’automatiser sans perdre la traçabilité
- Recueillez l’identifiant à l’entrée en relation : SIREN pour la France ; pour l’Espagne, la dénomination exacte et la province, puis la feuille registrale.
- Contrôlez-le avant tout appel.
- Consultez-le, et montrez au client la dénomination et l’adresse renvoyées pour qu’il confirme.
- Appliquez des règles simples : cessée, en liquidation ou éteinte, introuvable → revue ; le reste continue.
- Gardez la réponse avec sa provenance : source,
last_verified_at,source_updated_at,stale, identifiant de requête. - Revérifiez au renouvellement et sur événement.
Voir automatiser l’entrée en relation avec une vérification au registre.
Les cas qui demandent une personne
- Introuvable : en France, l’entreprise est peut-être non diffusible ; demandez son avis de situation Sirene.
- Plusieurs candidates pour un nom : ne laissez jamais le système choisir.
- Statut espagnol « inconnu » : normal pour une source d’événements ; pour une forte exposition, demandez la nota simple.
- Panne de la source (
stale: true) : réessayez avant de décider.
Voir les vérifications d’entreprise dans les revues LCB-FT.
L’API Fuentio ouvre bientôt. Devenez testeur en avant-première pour faire l’étape registre sur vos propres clients français et espagnols avant le lancement.
Voyez ce que nous couvrons en France et en Espagne.
Limites. Faits au 10 octobre 2026. Cette page ne décrit que l’étape registre ; vos obligations KYB dépendent de votre activité et de votre régulateur. Fuentio renvoie des faits du registre avec leur source ; il ne rend personne conforme. Ceci n’est pas un conseil juridique.
Questions fréquentes
Existe-t-il une API KYB pour les entreprises françaises et espagnoles ?
Pour l’étape registre, oui : Fuentio confirme les entreprises françaises et espagnoles auprès des registres officiels, avec source et date sur chaque réponse.
La vérification au registre suffit-elle pour tout le KYB ?
Non. Elle ne couvre ni la détention et le contrôle de l’entreprise ni le filtrage des sanctions : ce sont d’autres étapes, avec leurs propres sources.
Que garder pour un audit KYB ?
L’identifiant, les faits utilisés dans leur formulation d’origine, la source, la date de vérification, l’indicateur stale et votre décision.
Le KYB peut-il être entièrement automatisé ?
L’étape registre, oui, pour les cas nets. Les introuvables, ambigus et réponses de repli vont à une personne.
Sources
- API Recherche d’entreprises, documentation : recherche-entreprises.api.gouv.fr
- BOE, BORME diario : boe.es
- INSEE, définition du numéro SIREN : insee.fr